Propriété intellectuelle et football : dimensions juridiques et économiques par : Dr. Mostafa Refaat Awad, Expert et responsable du dossier OMPI à la Délégation permanente de la Ligue des Etats Arabes à Genève.
Introduction
Le sport n’est pas seulement un moyen de divertissement, mais une industrie mondiale représentant une part importante de l’économie globale. Le football, en particulier, est le sport le plus populaire au monde, suivi par des milliards de fans. Cette popularité a transformé le football en un domaine riche en innovation et développement, faisant de la protection de la propriété intellectuelle une nécessité pour garantir une croissance continue et sauvegarder les droits de toutes les parties prenantes.
1. Marques dans le football
Les clubs et les équipes nationales s’appuient fortement sur leurs marques pour renforcer leur identité et augmenter leurs revenus. Les marques incluent les noms des clubs, leurs logos et même les couleurs de leurs maillots. Par exemple, la marque "Real Madrid" n’est pas seulement un nom, mais une marque valorisée à environ 1,5 milliard de dollars, en faisant l’une des marques sportives les plus précieuses au monde.
Cependant, des défis tels que la violation des marques et les produits contrefaits portant les logos de clubs célèbres persistent. Ces violations impactent les revenus et ternissent l’image du club. Les clubs, en particulier dans les marchés émergents, sont encouragés à utiliser le Protocole de Madrid pour enregistrer leurs marques à l’international, assurant ainsi une protection plus large et une présence mondiale accrue.
2. Droits de diffusion et contenu numérique
Les droits de diffusion des matchs représentent l’une des principales sources de revenus dans le football. Par exemple, les droits de diffusion de la Premier League anglaise ont généré environ 10 milliards de dollars lors du cycle actuel. Ces revenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, accordant des droits exclusifs aux diffuseurs couvrant les événements sportifs.
Malgré cela, l’industrie fait face à des défis majeurs, notamment le piratage numérique. Des rapports indiquent que les pertes mondiales dues au piratage du contenu sportif dépassent 28 milliards de dollars par an. Pour relever ces défis, il est conseillé aux clubs et aux fédérations de collaborer avec des organisations internationales comme l’OMPI pour développer des technologies de suivi avancées et renforcer l’application des droits de diffusion.
3. Rôle des accords internationaux dans la protection de la PI dans le football
Les accords internationaux constituent des cadres vitaux pour protéger la propriété intellectuelle liée au football. Grâce à ces accords, les clubs, les joueurs et les fans peuvent bénéficier d’une équité et d’une innovation accrues dans ce domaine.
• Protocole de Madrid : Simplifie l’enregistrement des marques à l’international. Les grands clubs tels que Barcelone (Espagne) et Al-Ahly (Egypte) bénéficient de ce système pour protéger leurs marques sur plusieurs marchés.
• Système de La Haye pour les dessins industriels : Protège les conceptions des équipements sportifs tels que les ballons et les kits officiels. Par exemple, le ballon officiel utilisé lors de la Coupe du Monde 2022, accueillie par le Qatar, était protégé par des lois internationales sur les dessins industriels.
• Système de Lisbonne pour les indications géographiques : Garantit la protection des produits spécifiques à une région, comme les ballons faits à la main à Sialkot (Pakistan).
• Rôle de l’OMPI : L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) joue un rôle crucial dans la sensibilisation mondiale à l’importance de la protection de la propriété intellectuelle. Grâce à des services comme le Protocole de Madrid et le Système de La Haye, l’OMPI fournit des outils avancés pour aider les clubs et les entreprises à protéger leurs droits de PI et à étendre leur portée mondiale.
4. Innovation et technologie dans le développement des équipements sportifs
L’innovation dans le football ne se limite pas aux performances sur le terrain, mais s’étend au développement des équipements sportifs tels que les ballons, les chaussures et les technologies d’arbitrage (par exemple, VAR). Ces innovations sont souvent protégées par des brevets.
Par exemple, Adidas a introduit une technologie avancée dans le ballon "Al Rihla" utilisé lors de la Coupe du Monde 2022, accueillie par le Qatar, en intégrant un capteur interne pour fournir des données précises pendant les matchs. Ces innovations montrent comment la propriété intellectuelle peut soutenir les avancées technologiques.
5. Protection des droits des joueurs en tant qu’individus et marques
Les joueurs sont considérés comme des marques vivantes. Leurs noms et images sont utilisés dans des campagnes publicitaires et des produits commerciaux. Par exemple, les revenus annuels de Cristiano Ronaldo provenant de l’utilisation de son nom et de son image sont estimés à plus de 40 millions de dollars.
Pour protéger leurs droits, il est conseillé aux joueurs de travailler avec des conseillers juridiques pour garantir des conditions équitables dans les contrats liés au marketing et à l’utilisation des noms et des images. De plus, les organisations sportives peuvent développer des politiques pour protéger les droits des joueurs en cas de litiges.
6. La propriété intellectuelle comme fondement de la croissance économique dans le football
La propriété intellectuelle est un moteur principal pour atteindre des revenus durables dans le football. Par exemple, le marché des produits sportifs sous licence était évalué à environ 35 milliards de dollars en 2022. La protection des marques et des conceptions contribue à la croissance de ce marché.
En outre, la propriété intellectuelle crée de nouvelles opportunités d’emploi dans divers domaines tels que le marketing, la conception et la technologie. En protégeant l’innovation, les investissements dans le développement des talents et des infrastructures peuvent être renforcés.
Conclusion
La propriété intellectuelle n’est pas seulement un ensemble de lois; elle est une pierre angulaire pour la durabilité et la croissance de l’industrie du football. Grâce à la collaboration internationale et au renforcement d’institutions comme l’OMPI, l’innovation peut être protégée, et la justice économique et sociale peut être réalisée.
Il est essentiel de poursuivre les efforts pour sensibiliser à l’importance de la protection de la PI, contribuant à un avenir radieux pour ce sport qui unit les peuples du monde entier.
